OCDE, multinationales
EconomieInternational

Lundi 11 octobre, l’OCDE a annoncé avoir trouvé un accord sur la taxation des bénéfices des multinationales. 136 Etats membres ont en effet accepté un taux d’imposition minimum de 15  %, qui pourrait entrer en vigueur en 2023 (après ratification des parlements nationaux).

Taux insuffisant

Afin de mettre un terme à l’optimisation fiscale des grands groupes, GAFAM (Google, Apple, Facebook, Amazon, Microsoft) en tête, les pays de l’OCDE (exception faite du Kenya, du Nigeria, du Pakistan et du Sri Lanka) se sont mis d’accord pour imposer à 15  % les bénéfices des entreprises dont le chiffre d’affaires est supérieur à 750 millions d’euros.

Toutefois, selon l’économiste Frédéric Farah, cette mesure, qui devrait permettre de récupérer 150  milliards de dollars par an, « n’est pas suffisant par rapport au montant de l’évitement fiscal (427  milliards de dollars)». Les GAFAM ont « un peu imposé leur volonté aux États », déplore l’économiste, qui craint que « ces 15 % deviennent le taux de référence », alors qu’il faudrait au contraire « pouvoir l’augmenter, à 20 ou 25  % ».

Mesure inégale et incertaine

De plus, selon le prix Nobel d’économie Joseph Stiglitz, ce taux avantagerait surtout les pays du G7. «  Cet accord ne s’adresse pas assez aux inquiétudes des pays en développement et des pays émergents  », qui ne bénéficieront que de 3% de la somme récupérée, estime l’économiste. Enfin, outre son caractère inégal et insuffisant, cette mesure est surtout incertaine, puisque conditionnée au bon vouloir des parlements nationaux. 

Malgré tout, l’accord a le soutien du président américain et de sa secrétaire au Trésor, Janet Yellen. Ce taux « permettrait de percevoir une juste part des entreprises, tout en maintenant la compétitivité de nos entreprises et en diminuant les incitations aux activités offshore que nous ne voulons certainement pas récompenser », assure madame Yellen.

migrants, train, accident
Société

Mardi 12 octobre, aux alentours de 5h du matin, le train express régional Hendaye-Saint-Jean-de-Luz a percuté quatre personnes probablement endormies sur les rails de la commune de Ciboure, dans la périphérie de Saint-Jean-de-Luz. La catastrophe a fait trois morts, tandis qu’une victime est entre la vie et la mort. 

Catastrophe prévisible

« Un cheminot en congés, qui se trouvait dans le train, a soutenu les passagers, très choqués, alors qu’un contrôleur a donné les premiers secours à la personne blessée, en lui faisant un garrot. Il perdait énormément de sang et les espoirs de survie étaient très faibles », détaille Julien Delion, délégué CGT des cheminots de Bayonne.

« Selon l’officier de la police judiciaire, il s’agirait d’Algériens qui ont traversé l’Espagne », ajoute le syndicaliste, choqué mais loin d’être surpris par ce drame. « Une centaine de personnes empruntent ce chemin chaque jour, explique-t-il. Des gens qui fuient la misère de leur pays, au risque de leur vie. D’Hendaye, poste frontalier avec l’Espagne, ils passent par les voies ferroviaires pour rejoindre Bayonne d’où ils espèrent prendre un bus afin d’aller plus au nord. Ils n’utilisent pas les routes, car ils savent que les contrôles policiers sont très nombreux. »

Un droit d’arriver «  sans mourir  »

« Depuis que la frontière est rendue hermétique aux migrants, sous prétexte de risque terroriste, on sait qu’ils prennent tous les risques pour passer », explique Amaïa Fontan, présidente de l’association d’aide aux migrants Etorkinekin, dans les colonnes de Ouest-France.

Or, « sans considérer leur demande de droit d’asile, les migrants devraient pouvoir arriver au centre d’accueil Pausa, à Bayonne, puis à leur destination finale sans mourir », insiste madame Fontan.

Nouvelle-Calédonie, Chine
Politique

Alors que la prochaine consultation populaire d’autodétermination, prévue le 12 décembre prochain, arrive à grands pas, les opposants à l’indépendance de Nouméa se servent de la Chine comme épouvantail, assurant que Pékin ne ferait qu’une bouchée du Caillou en cas de victoire du oui. 

Attrait politique et économique

Lundi 20 septembre, deux membres de l’Institut de recherche stratégique de l’école militaire (Irsem), Paul Charon et Jean-Baptiste Jeangène, ont publié un rapport intitulé « Les opérations d’influence chinoises : un moment machiavélien », dans lequel ils ne font pas grand cas d’une Nouvelle-Calédonie indépendante, livrée à elle même face à Pékin. 

« Une Nouvelle-Calédonie indépendante serait de facto sous influence chinoise », préviennent les auteurs, assurant que Nouméa serait en tête de liste de la Chine, en raison de sa position stratégique (encerclement de l’Australie) et de ses réserves de nickel.

Inquiétude à droite

Ce rapport de l’Isrem a immédiatement trouvé écho auprès de la droite métropolitaine, à l’image de Xavier Bertrand, qui a clamé haut et fort vouloir « que la Nouvelle-Calédonie reste dans la communauté nationale ». 

Un avis partagé par la droite locale, et plus précisément par la présidente de la province Sud, Sonia Backes, qui a rappelé mercredi 29 septembre qu’il n’était « pas raisonnablement concevable de nourrir une ambition française dans le Pacifique sans compter sur la Nouvelle-Calédonie. Nous sommes la clé de voûte de cet axe indo-pacifique ».

Insouciance des indépendantistes

« Il ne fait aucun doute que l’État français appuie sur cette menace, comprend un membre du Parti de libération kanak (Palika). Sébastien Lecornu l’a dit sans vergogne, en disant que la Nouvelle-Calédonie indépendante serait seule ». Toutefois, « la Chine respecte la souveraineté des pays du Pacifique », assure l’homme politique.

« Nous n’avons pas peur de la Chine, abonde Victor Tutugoro, porte-parole du FLNKS. C’est la France, pas elle, qui nous a colonisés. Elle ne nous gêne pas outre mesure. »

interdiction, thérapie de conversion
Société

Mardi 5 octobre, l’assemblée nationale à voté à l’unanimité une proposition de loi réaffirmant l’interdiction des « thérapies de conversion », ces pratiques censées guérir les personnes LGBT. 

Deux ans et 30 000 euros d’amende 

Le texte voté mardi stipule que les « pratiques comportements ou propos répétés visant à modifier ou réprimer l’orientation sexuelle ou l’identité de genre » d’une personne, et « ayant pour effet une altération de sa santé physique ou mentale », pourront être sanctionnées de deux ans d’emprisonnement et 30 000 euros d’amende, voire trois ans et 45 000  euros en cas de circonstances aggravantes (victime mineure, auteur ascendant, …).

« On est évidemment hyper soulagés et très heureux de voir que  les politiques ont  réagi  à nos alertes, se réjouit Benoît Berthe, porte-parole du collectif « Rien à Guérir ». D’autant que le symbole est fort : l’unanimité. Ça veut dire qu’on a réussi à réunir tous les partis politiques derrière cette cause. À ma connaissance, c’est la première fois qu’un texte qui permet de protéger les personnes LGBT fait l’unanimité en France ».

Réserves concernant l’application de la loi

« Aujourd’hui, c’est hyper difficile de porter plainte en tant que victime. Il n’y a que l’abus de faiblesse, dans lequel les victimes ne se reconnaissent pas, regrette Benoît Berthe. Il y a quelques semaines, on a essayé de faire condamner une pseudo-thérapeute qui pratiquait des thérapies de conversion. C’était impossible pour les associations de porter plainte. En revanche, la pseudo-thérapeute a pu porter plainte contre le média et la journaliste à l’origine de l’enquête. C’est dire si l’arsenal législatif est inadapté  ». 

Mais plus que des condamnations, Benoît Berthe et son collectif espère surtout que cette loi aura un effet préventif, en déclenchant une réelle prise de conscience. « Il faut qu’il soit su aujourd’hui qu’on ne peut pas guérir l’homosexualité et que ces pratiques sont mortifères », insiste le porte-parole.

pass sanitaire, report, été 2022
Société

Alors que le dispositif du pass sanitaire était censé être levé le 15 novembre, il semblerait que le gouvernement ait finalement décidé de le garder en place. L’exécutif présentera en effet, lors du Conseil des ministres du mercredi 13  octobre, un projet de loi visant à proroger le pass sanitaire jusqu’à l’été 2022.

Casse-tête de la présidentielle 

Le gouvernement justifie cette décision, qui impactera presque une année entière, en raison de l’élection présidentielle de 2022, et l’arrêt des travaux du parlement le 28 février en prévision de la campagne électorale. « En n’adaptant pas de loi de gestion pérenne des crises sanitaires qui modifierait le code de la santé publique, le gouvernement est obligé de maintenir les dispositifs provisoires », explique le publiciste Serge Slama, qui assure que l’exécutif est « forcément obligé d’enjamber la présidentielle ».

Pour l’opposition de gauche, en revanche, la présidentielle ne justifie pas un tel report.  « Il est possible de revenir devant le parlement avant le 28  février. On a donc du temps plutôt que de prendre une décision jusqu’à l’été », regrette l’insoumis Éric Coquerel, d’autant que « le président de l’Assemblée nationale peut toujours convoquer une séance selon ses désirs », rappelle la socialiste Lamia El Aaraje.

Risque de pérennisation

C’est bien la menace d’une intégration du pass sanitaire dans le droit commun qui inquiète l’opposition. « Nous sommes dans le même scénario quand, en 2015-2017, François hollande n’avait pas réussi à arrêter l’état d’urgence sur le terrorisme, jusqu’à le maintenir sous la présidentielle et laisser le bébé à un nouveau président qui n’a pu l’interrompre qu’en l’intégrant dans la loi », se remémore Serge Slama.

« Aujourd’hui, il pourrait rentrer dans le droit commun, comme le carnet de vaccination pour les enfants ou le permis de conduire », suggère assez justement la députée LaREM Anne Genetet. Ce à quoi Lamia El Aaraje rétorque  : «  Le permis de conduire n’est pas une atteinte à nos libertés et n’est pas indispensable aux activités du quotidien ». Argument des plus discutables, la députée socialiste ayant apparemment oublié que la France ne se limitait pas à sa seule circonscription, le 15ème arrondissement de Paris.

sécurité, Pôle emploi
Société

Un dispositif de bracelets anti-agression va être testé sur les conseillers Pôle emploi Ile-de-France, afin de garantir leur sécurité lors des entretiens. Présenté par la direction de Pôle emploi jeudi 30 septembre, ce système n’a apparemment rien à voir avec l’entrée en vigueur de la réforme de l’assurance chômage vendredi 1 er octobre.

Système indépendant de la réforme

« Le plan de sécurité, décliné au niveau local par chaque région, n’a rien à voir avec l’entrée en vigueur de la réforme de l’assurance chômage », et nous déplorons « que des mesures qui ont été décidées suite au drame de Valence pour assurer la sécurité des usagers et des agents soient aujourd’hui instrumentalisées dans le cadre de la mise en œuvre de cette réforme », a fait savoir le Directeur général de Pôle emploi, Jean Bassères, dans un communiqué. 

« La présentation du plan aurait eu lieu le 30 septembre quoi qu’il arrive, même si la réforme avait été prévue pour le 30 novembre», insiste Pôle emploi, qui reproche à certains syndicats d’avoir sciemment entretenu cette confusion. « Il n’y a pas de lien direct entre les deux, mais cela pourra aider car l’arrivée de la réforme risque de créer des situations complémentaires d’agressivité », estime par exemple l’un de ces syndicats.

Encore en expérimentation

695 bracelets, dotés d’un boîtier comportant une sirène multi-tonalité et un flash, seront distribués dans les différentes agences d’Île-de-France. Pôle emploi n’a toutefois pas donné plus de détails concernant cet appareil, invoquant la sécurité de ses agents. «Nous ne pouvons pas divulguer toute notre organisation sur le plan de la sécurité au grand public», qui serait alors à même de repérer le bracelet, explique Pôle emploi.

Mais il ne s’agit pour l’instant que d’une expérimentation, et le dispositif doit encore faire ses preuves. Et même à terme, « chaque région prendra des décisions en fonction du contexte local », rappelle Pôle emploi. 

Roms, Montpellier, agressions
Société

Depuis début août, les habitants des bidonvilles montpelliérains sont victimes d’agressions racistes et extrêmement violentes, commises par des groupuscules armés dans l’indifférence totale des autorités. 

Trois incendies en un mois

« À Montpellier, les Roms sont expulsés par le feu ! », scandait l’avocate Sophie Mazas, présidente de l’antenne locale de la Ligue des droits de l’homme (LDH), lors d’une manifestation devant la préfecture de l’Hérault vendredi 17 septembre. 

En effet, en un peu plus d’un mois, plusieurs bidonvilles de Montpellier ont été incendiés dans des circonstances curieuses. Le premier feu, survenu le 5 août vers 5 h 30 au bidonville du Mas rouge, a été déclenché de manière inexpliquée, et aucune enquête n’a été menée pour en déterminer l’origine. Le 31  août suivant, un nouvel incendie s’est propagé dans le bidonville du Zénith. Cette fois-ci, le feu aurait pris dans une caravane non reliée au réseau électrique, après que des personnes cagoulées soient passées dans le campement en tirant des coups de feu. Enfin, un troisième incendie s’est déclaré le 16 septembre dans le bidonville de Nina-Simone, après que deux individus en moto soient passés répandre de l’essence sur les lieux.

Acharnement des autorités

La commune va « accompagner les personnes vers des solutions de relogement. C’est dans ce même état d’esprit que la ville souhaite poursuivre son action et l’a indiqué à l’État », a fait savoir la municipalité le 31 août, insistant sur le fait qu’  « elle n’avait pas formulé de demande d’expulsion de bidonvilles ».

La mairie peut-être pas … mais la préfecture, elle, ne s’est pas fait prier. « 300  personnes expulsées… Des familles éparpillées, des enfants déscolarisés. Plusieurs personnes non hébergées dorment à la rue, rejoignent d’autres camps ou forment d’autres bidonvilles », résume Élise de Foucault, l’autre avocate des habitants. 

Sa consoeur, Sophie Mazas, rappelle d’ailleurs, et à juste titre, que la mairie de Montpellier n’est pas toute blanche non plus, faisant état de nombreux échanges entre les huissiers, la préfecture et la municipalité.

Naval Group, emploi
International

Suite à l’annulation du « contrat du siècle » par les autorités australiennes, le constructeur Naval Group pourrait être contraint de se séparer de ses 350 salariés australiens. Pour protéger ces «  dommages collatéraux  », la CGT a lancé un appel à manifester jeudi 23 septembre devant le siège du groupe à Paris.

Conséquences relatives

Pour le délégué central CGT Nicolas Le Nédic, « 53  milliards d’euros c’est bien sûr énorme, mais il faut savoir qu’en grande partie cette somme serait allée à l’industriel américain Lockheed Martin. L’essentiel du coût, c’est l’armement ». « C’est dur à chiffrer. Les sous-marins sont plus coûteux à réaliser. Mais, pour un bateau de surface, la part de Naval Group, c’est seulement 20  % du montant final du contrat », explique le syndicaliste. 

D’ailleurs, « même en perdant le marché avec Canberra, les carnets de commandes restent remplis (environ 15 milliards d’euros) », rappelle David Robin, délégué syndical central CFDT. Naval Group a donc de quoi voir venir, et peut aussi compter sur le renouvellement de la flotte française de sous-marins nucléaires et la construction du porte-avions de nouvelle génération (PANG) pour se renflouer. « Il y a suffisamment de travail en interne pour reclasser tout le monde », assure monsieur Robin, selon qui « le volume important d’heures supplémentaires réalisées chaque année pourrait être transformé en emplois ».

Risque pour les employés australiens

Toutefois, les productions ayant « été récemment délocalisées dans des pays à bas coût », la CGT appelle à « la réinternalisation des productions  », et prévient qu’elle restera « vigilante ». « On ne peut pas écarter l’hypothèse d’un effet d’aubaine. La direction pourrait être tentée de profiter de l’annulation pour donner un tour de vis en matière d’emplois et de salaires », se méfie Nicolas Le Nédic. 

Le syndicaliste est particulièrement inquiet concernant les 350 travailleurs australiens. « Les sous-marins devaient être fabriqués chez eux. À terme, on devait devenir, selon l’ancien PDG, un groupe franco-australien avec entre 5 000 et 10 000 emplois », déplore Nicolas Le Nédic, selon qui cette affaire est la preuve qu’à l’avenir «  l’industrie de l’armement en France devra être au service de la défense nationale et ne plus miser sur les ventes à l’étranger ».

citoyens itinérants, Emmanuel Macron
Société

Emmanuel Macron a une nouvelle fois cherché à atteindre l’électorat d’extrême droite mardi dernier, à Roubaix, en prononçant un discours autoritaire contre les citoyens itinérants. 

Responsabilité des collectivités

Le président de la République a promis la mise en place d’amendes pénales forfaitaires pour « répondre à des situations inacceptables » causées par « l’occupation illicite par les gens du voyage des terrains ». Mais pour Nara Ritz, coordinateur à l’ODCI (Observatoire pour les droits des citoyens itinérants), Emmanuel Macron se trompe de coupable. « À aucun moment, ni le président ni personne ne se questionne sur le comportement illégal des communes qui ne respectent pas leurs obligations », souligne ce voyageur engagé.

Et il en va de même pour les départements, dont 82  % sont sciemment hors-la-loi puisqu’ils «  gèrent des flux, mais ignorent la question du logement et des besoins des personnes », explique Chloé Lailler, chargée de mission à l’ODCI. 

Zones très limitées

Les règles d’urbanisme étant très strictes concernant les résidences mobiles, les citoyens itinérants ne peuvent presque jamais louer ou d’acheter un terrain en dehors des aires d’accueil, et doivent se masser dans ces zones. 

« Les voyageurs n’ont pas le choix de leurs lieux de vie. Ils ne peuvent s’installer que dans les aires d’accueil », « le coût des fluides est en général plus cher que pour le reste des habitants d’une même commune et, contrairement au reste de la population, ils peuvent être coupés à tout moment, y compris pendant la trêve hivernale », rappelle Chloé Lailler. 

Sans oublier que ces emplacements sont souvent loués très chers, 300 euros par mois en moyenne, auxquels s’ajoute une caution d’un montant équivalent, la plupart du temps exigée en liquide par soucis de solvabilité. 

SpaceX, tourisme spatial
InternationalSociété

Ce mercredi 15 septembre au soir, la fusée réutilisable Falcon 9 de SpaceX propulsera le milliardaire Jared Isaacman, PDG de Harbortouch, et trois autres personnes «  issues du grand public  » en orbite. La mission, baptisée Inspiration4, sera la première à ne compter que des «  novices de l’espace  » à son bord.

«  Inspirer l’humanité  »

Ce voyage est intégralement financé par Jared Isaacman, qui a acheté les quatre places disponibles afin d’en offrir trois à « des individus issus du grand public ». Le milliardaire espère ainsi marquer «  un moment historique pour inspirer l’humanité (d’où le nom Inspiration4) tout en aidant à lutter contre le cancer chez les enfants  ». 

Car Jared Isaacman a également promis de faire une donation de 100 millions de dollars à l’hôpital de recherche pour enfants St Jude, et a octroyé deux des trois places restantes à des personnes liées à cet établissement, un important donateur et un ambassadeur de l’hôpital. La dernière place a elle été attribuée au vainqueur d’un concours organisé par Jared Isaacman et visant à lancer et promouvoir sa propre boutique en ligne.

SpaceX en avance sur ses concurrents

Alors que les deux concurrents de SpaceX, Blue Origins (Amazon) et Virgin Galactic, peinent encore à envoyer des véhicules spatiaux en orbite basse, l’entreprise d’Elon Musk emploie déjà une fusée réutilisable. «  SpaceX se différencie à la fois par la durée de son voyage et par son mode de transport – une capsule réutilisable  », explique Xavier Pasco, directeur de la Fondation pour la recherche stratégique.

SpaceX propose en effet un voyage en «  orbite basse  » à ces touristes d’un nouveau genre, entre 400 et 2 000  km au-dessus de la Terre et d’une durée de 2 à 4 jours, alors que Blue Origins et Virgin Galactic n’en sont encore qu’au séjour suborbital, d’une durée d’une heure à peine. « C’est la première fois qu’une entreprise annonce un vol spatial totalement privé à cette distance de la Terre, indépendant de la Nasa, qui reviendra au sol sans passer par une structure comme l’ISS », précise Xavier Pasco.